Martine Garcia

Autre nom possible de la personne recherchée:
Martine Durand
De: Martine Garcia
conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef de bureau du programme « enseignement public scolaire du second degré »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du programme « enseignement scolaire du second degré »
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000022743739(source JORF)
délégation de signature
27 Août 201027/08/2010
De: GARCIA (Martine)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau du programme du 2nd degré
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du programme du 2nd degré
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000021725307(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Garcia (Martine)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau du programme du second degré
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du programme du second degré
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000822664(source JORF)
délégation de signature
13 Avril 200713/04/2007
De: Garcia (Martine)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, faisant fonction de chef du bureau du programme du second degré
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du programme du second degré
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000638606(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Martine Garcia
conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau des emplois
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des emplois
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000632169(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Martine Garcia
conseillère d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des emplois
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000446463(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 200528/06/2005
De: Garcia (Martine)
université de Poitiers
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Maîtres de conférences et assimilés
Section 64 : biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000610733(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Martine Garcia
conseillère d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des emplois
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000238044(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 200303/04/2003
De: Martine Garcia
conseillère d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des emplois
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000411386(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 200319/01/2003
De: Garcia (Martine, Christine)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire au ministère ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996